Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
LEA - INSTITUT VITAL, société anonyme
Numéro de dépôt :
98744078
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2008
Présentation de la marque Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEA - INSTITUT VITAL domicilié(e) 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 531 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744078.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL est expirée depuis le 30 juillet 2008.
LEA - INSTITUT VITAL, société anonyme - 14, avenue de Mulhouse, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 390531929
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277559 - Publication au BOPI 1999-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Chocolat, cacao, produits alimentaires à base de chocolat ou de cacao, poudre de cacao : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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